Conseil municipal du 10 juin à huis clos et sur YouTube

Conseil municipal du 10 juin à huis clos et sur YouTube

En raison du contexte sanitaire lié à la pandémie de coronavirus Covid-19, le conseil municipal du mercredi 10 juin 2020 (19h30) se tiendra à huis clos. Les débats seront accessibles au public via une diffusion en direct sur la chaîne YouTube et sur le site Internet de la ville.

 

L’ordre du jour est le suivant :

 

  • Modalités techniques de la tenue du Conseil Municipal
  • Délégations du conseil municipal au Maire dans le contexte de l’état d’urgence
    sanitaire

POINTS D’INFORMATION

  • Coronavirus – Mesures mises en place par L’Île-Saint-Denis
  • Nouveau programme de rénovation urbaine du quartier Sud – Point d’étape
  • Stade Robert César : Tranche 1 des travaux de rénovation – Point d’étape

COMITÉ 1

  • Mise en place du plan « solidarité cantine »
  • Subventions « bonne année voisins »
  • Subventions de fonctionnement aux associations
  • Convention d’objectifs et de financement « publics et territoires » entre la ville et la CAF de Seine-Saint-Denis relative à l’adaptation de l’offre petite enfance pour l’année 2019
  • Approbation du contrat enfance-jeunesse 2019-2022 entre la commune et la CAF de Seine-Saint-Denis
  • Convention avec la SFMAD : gestion de la micro-crèche 2020/2022
  • Convention de gestion du contingent de logements relative au réaménagement de prêt de Logirep
  • Convention cadre relative au dispositif de médiation sociale en milieu scolaire

COMITÉ 2

  • Approbation du Compte Administratif 2019
  • Approbation du Compte de Gestion 2019
  • Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
  • Vote des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2020 et 2021
  • Mise en place de la prime exceptionnelle versée à certains agents soumis à des sujétions particulières pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
  • Actualisation de la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des
    fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Mise à jour des taux de rémunération des vacations horaires
  • Modalités de répartition de l’enveloppe forfaitaire allouée par l’État pour les opérations de mise sous pli de la propagande électorale des élections municipales 2020
  • Mise en place de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) dans le
    cadre des opérations électorales
  • Gratuité des activités de mars 2020 à la fin d’année scolaire 2019/2020 et tarifs des activités municipales pour 2020/2021
  • Adhésion au groupement de commande relatif aux logiciels « Arpège »

Vœux : Régularisation des personnes sans titre de séjour

QUESTIONS ORALES (SELON QUESTIONS TRANSMISES)

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