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Conseil municipal

4 décembre @ 19 h 30 min

La municipalité informe les habitants de L’Île-Saint-Denis de la tenue du prochain conseil municipal de la ville le mercredi 4 décembre, à partir de 19h30 dans la salle des mariages de la mairie.

Toutes les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à toutes et à tous.

 

L’ordre du jour est le suivant :

 

POINT D’INFORMATION :

– Présentation des offres des groupements du Village olympique

 

COMITÉ 1 :

– Nouvelle dénomination de l’accueil de loisirs sans hébergement « Les Dauphins »

– Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs, de l’école de municipale des sports

– Finalisation de la mise en place du projet éducatif territorial : convention entre la ville, le Préfet, le DASEN et la CAF de la Seine Saint-Denis

– Approbation de la charte qualité « plan mercredi »

– Dispositif du permis de conduire citoyen

– Subventions Fonds d’Initiatives Locales (F.I.L)

– Convention avec la CAF 93 pour la médiation sociale partagée

 

COMITÉ 2 :

– Admissions en non valeur des créances irrécouvrables

– Décision modificative n°1

– Adhésion à l’A.F.I.G.E.S.E

– Mise en place de nouveaux tarifs (réactualisation des tarifs relatifs aux droits de tournage, ajustement des tarifs du stationnement)

– Mise en place de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.LP.E)

– Ouverture des crédits d’investissement pour 2020

– Versement anticipé de la subvention au CCAS pour 2020

– Versement anticipé de la subvention au COS pour 2020

– Plan de formation pour l’année 2020

– Mise en place de la prévoyance pour les agents

– Accueil de jeunes en contrat d’apprentissage

– Mise à jour des taux de vacations horaire

– Tableau des effectifs

 

COMITÉ 3 :

– Rapport d’activités 2018 du S.I.F.U.R.E.P

– Plan de sauvegarde du commerce et de l’artisanat

– Mise à jour de la longueur de la voirie communale

– Convention de subvention avec la Métropole du Grand Paris relative au Plan vélo pour l’administration municipale

 

QUESTIONS ORALES

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Détails

Date :
4 décembre
Heure :
19 h 30 min
Catégorie d’Évènement:
Étiquettes Évènement :
, ,

Organisateur

Mairie de L’Île-Saint-Denis
Téléphone :
+33149221100
Site Web :
https://www.lile-saint-denis.fr/

Lieu

Mairie de L’Île-Saint-Denis
1 rue Méchin
L'Île-Saint-Denis, Ile-de-France 93450 France
+ Google Map
Téléphone :
+33149221100
Site Web :
https://www.lile-saint-denis.fr/
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